Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07915 posée par M. Jean-François Husson

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux entrées dans les salles de cinéma

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0018C posée par M. Jean-François Husson

    La dépense publique

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01245 posée par M. Jean-François Husson

    Avantage fiscal attaché au mécénat d'entreprise

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18712 posée par M. Roger Husson

    Mutuelle complémentaire maladie : déduction fiscale des cotisations

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09549 posée par M. Roger Husson

    Taxe sur la valeur ajoutée dans le secteur de la restauration

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15823 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés dans la préparation des budgets des collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24254 posée par M. Roger Husson

    Versement tardif de subventions et dotations de l'Etat

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20782 posée par M. Roger Husson

    Fiscalité frappant l'usager de la route: bilan

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18529 posée par M. Roger Husson

    Fiscalité frappant l'usager de la route: bilan

    La question est caduque

    Pertinence Très forte