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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 11656 posée par M. Jean-François Husson
Mesures agroenvironnementales et climatiques « système polyculture-élevage »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 20775 posée par M. Roger Husson
Lutte contre le bruit
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17200 posée par M. Roger Husson
Lutte contre le bruit
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 11290 posée par M. Roger Husson
Plan Natura 2000 : notion de " perturbation "
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence