Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 21776 posée par M. Emmanuel Capus

    Formations relatives aux troubles du spectre autistique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21416 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21256 posée par M. Emmanuel Capus

    Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20497 posée par M. Emmanuel Capus

    Prolongation de la date de validité du chèque-vacances

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19914 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus

    Personnels des cabinets de radiologie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte