Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
-
Question n° 18293 posée par M. Bernard Piras
Lutte contre la consommation abusive de psychotropes en France
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18308 posée par Mme Michelle Demessine
Surconsommation de psychotropes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18325 posée par M. Bernard Murat
Consommation de psychotropes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18388 posée par M. Bernard Fournier
Lutte contre la consommation de psychotropes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18482 posée par M. Philippe Madrelle
Surconsommation de psychotropes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier
Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition
La question est caduque
Pertinence