Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 230 trouvées

  1. Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

    Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18293 posée par M. Bernard Piras

    Lutte contre la consommation abusive de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18308 posée par Mme Michelle Demessine

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18325 posée par M. Bernard Murat

    Consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18369 posée par M. Marcel Deneux

    Réduction de la consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne