Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 282 trouvées

  1. Question n° 00949 posée par Mme Odette Terrade

    Campagne du Comité national contre les maladies respiratoires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01237 posée par Mme Gisèle Printz

    Pandémie de SIDA

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02257 posée par M. Christian Demuynck

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02519 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge pédagogique des enfants souffrant de troubles complexes du langage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03624 posée par M. Michel Sergent

    Dépendance des enfants à la nicotine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09845 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droit des femmes à une prévention choisie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19137 posée par M. Simon Sutour

    Prise en charge des enfants endeuillés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne