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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 07088 posée par M. Jean Louis Masson
Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 05939 posée par M. Jean Louis Masson
Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 03731 posée par M. Jean Louis Masson
Dommages causés par les travaux attendus au titre du schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05955 posée par M. Jean Louis Masson
Délocalisation d'emplois administratifs à Metz
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17873 posée par M. Jean Louis Masson
Activités de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence