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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0332S posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal
Situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 02100 posée par M. Christophe Priou
Archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence