Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 00181 posée par M. Daniel Hoeffel

    Conditions d'application de la loi sur l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03336 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des associations de professionnels et de bénévoles de l'archéologie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03416 posée par M. Michel Esneu

    Archéologie préventive : exonération de redevance pour les petites communes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03915 posée par M. Henri de Richemont

    Réglementation des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04903 posée par M. Serge Mathieu

    Coût des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08739 posée par M. Serge Lagauche

    Situation de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible