Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 00593 posée par M. Michel Doublet

Fiabilité des statistiques sur l'estimation du taux de chômage en France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0030A posée par M. François Rebsamen

Contribution exceptionnelle de solidarité des grandes entreprises du secteur de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

Crise de l'industrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

09/04/2009
Pertinence
Question n° 0031C posée par M. Claude Jeannerot

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Pertinence
Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck

Chiffres de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/09/2010
Pertinence