Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19517 posée par M. Alain Fauconnier

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14147 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08849 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Revalorisation des prestations invalidité et vieillesse

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04644 posée par M. Thierry Repentin

    Conséquences sur le pouvoir d'achat des familles, de la modification des règles de majoration des allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04345 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Majoration des allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00919 posée par Mme Nelly Tocqueville

    Abandon du compte pénibilité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15964 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Difficultés rencontrées par les jeunes Français de l'étranger ne possédant pas de numéro INSEE

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05293 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Difficultés rencontrées par les jeunes Français de l'étranger ne possédant pas de numéro INSEE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne