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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 21690 posée par M. François Vendasi
Fermetures de classes en Haute-Corse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00505 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar
Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud
Conditions de maintien des classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02780 posée par M. Marcel Rainaud
Maintien de la gendarmerie de Tuchan
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 26019 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16641 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la région messine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson
Effectifs du service des douanes dans la région messine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17309 posée par M. Jean Louis Masson
Installation à Metz de l'institut national de la statistique et des études économiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17335 posée par M. François Grosdidier
Implantation de l'INSEE à Metz et/ou à Malakoff
La question est caduque
Pertinence