Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10555 posée par M. Bernard Murat

    Rôles des CLIC dans le futur plan Vermeil

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06632 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration des immigrés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06185 posée par M. Philippe Richert

    Suppression du ramonage de la liste des activités relevant de la caisse des congés payés du bâtiment

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03231 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs des allocataires du RMI

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09955 posée par M. Georges Mouly

    Revalorisation du minimum vieillesse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25134 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution des prestations sociales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02913 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le chômage

    La question est caduque

    Pertinence Faible