Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 13425 posée par M. Serge Mathieu

    Renseignements complémentaires sur la régionalisation et la décentralisation dans le prochain recensement de 1997

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13560 posée par M. Serge Mathieu

    Missions du Conseil supérieur de l'emploi, des revenus et des coûts (CSERC)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17736 posée par M. Serge Mathieu

    Suites données à une étude réalisée sur l'INSEE

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21015 posée par M. Serge Mathieu

    Calcul de l'indice des prix à la consommation et indice des services d'assurances

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21453 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctionnement de la direction de l'animation, de la recherche et des études statistiques

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23602 posée par M. Serge Mathieu

    Indice des prix de l'INSEE: intégration du coût des assurances

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21449 posée par M. Serge Mathieu

    Fichier Sirene

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21450 posée par M. Serge Mathieu

    Audit consécutif aux études de l'IFRAP relatives à l'Institut national de la statistique et des études économiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22486 posée par M. Serge Mathieu

    Information des élus

    La question est caduque

    Pertinence Faible