Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 05436 posée par M. Marcel Vidal

    Impact inflationniste du passage à l'euro

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20530 posée par M. Jacques Machet

    Modification des paramètres d'étude du pouvoir d'achat des prestations familiales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16957 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Indice retenu par l'INSEE: modalités de calcul

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14381 posée par M. Francis Palmero

    Indexation des loyers et indice INSEE

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 28438 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Inquiétante inflation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2182S posée par M. Dominique Théophile

    Hausse des prix à la consommation et évolution de l'accord annuel de modération de prix aux Antilles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28164 posée par M. Rachid Temal

    Mesures d'urgence face à l'inflation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25756 posée par M. Pascal Allizard

    Hausse de l'inflation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07881 posée par M. Michel Alloncle

    Pouvoir d'achat des rentes viagères du secteur public

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses