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2503 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2223 trouvées
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Question n° 25962 posée par M. Henri Caillavet
Impôts sur la fortune: étude
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 26870 posée par M. Michel Chauty
Conseillers généraux: répartition par catégories socio- professionnelles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 26871 posée par M. Michel Chauty
Conseillers régionaux: répartition par catégories socio- professionnelles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 29701 posée par M. Robert Pontillon
Recensement de 1975 de l'INSEE: critère de priorité
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 30785 posée par M. René Ballayer
Emploi de l'INSEE: amélioration des enquêtes sur l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 280 trouvées
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Question n° 02216 posée par M. Edouard Bonnefous
Divulgation d'étude par voie de presse et de radio
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09395 posée par Mme Cécile Goldet
INSEE: demande d'informations concernant les traitements des fonctionnaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21604 posée par M. Luc Dejoie
Prévisions de l'INSEE pour 1985
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23148 posée par M. Pierre Schiele
Primes d'assurance: montant des taxes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23602 posée par M. Serge Mathieu
Indice des prix de l'INSEE: intégration du coût des assurances
La question est caduque
Pertinence