Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 11566 posée par M. Marc Massion

Inquiétudes concernant l'avenir des IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11394 posée par M. Martial Bourquin

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11417 posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir des IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11247 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Application de la circulaire du 20 mars 2009 relative à l'autonomie de gestion des IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11200 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/12/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23230 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22822 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation préoccupante des IUT

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22360 posée par Mme Maryvonne Blondin

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence