Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0306S posée par M. Paul Girod

Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

17/04/1991
Pertinence
Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/05/1994
Pertinence
Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

Premier emploi et expérience professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0551S posée par Mme Hélène Luc

Plan d'urgence pour les instituts universitaires de technologie

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1997
Pertinence
Question n° 0301S posée par M. Gilbert Chabroux

Situation de l'usine GEC-Alsthom de Villeurbanne

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0736S posée par M. André Diligent

Retard dans le transfert de l'IUT "C" de l'université de Lille II (Nord)

La question a été retirée

10/12/1985
Pertinence
Question n° 0204S posée par M. André Delelis

Problèmes posés par l'ouverture de l'institut universitaire de technologie de Lens (Pas-de-Calais)

La question est caduque

03/06/1987
Pertinence
Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question a été transformée.

19/03/2009
Pertinence