Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 100 trouvées

  1. Question n° 29255 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Régime de retraite des agents de la RATP

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0977S posée par M. Roger Karoutchi

    Dégradation de la qualité des transports publics en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 30662 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de transport de la ligne SNCF Paris Nord - Emont - Valmondois

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 31462 posée par M. Christian Demuynck

    Revendications des usagers de la ligne SNCF Eole Noisy-le-Sec-Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 31736 posée par M. Laurent Béteille

    Fonctionnement de la ligne D du RER

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 40125 posée par M. Roger Karoutchi

    RER : rénovation des équipements

    La question est caduque

    Pertinence Très faible