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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre
Nuisances aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade
Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1100S posée par M. Jean Boyer
Gestion des déchets ménagers
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 0069S posée par M. Paul Loridant
Travaux d'isolation phonique de l'autoroute A 6 à la hauteur de Chilly-Mazarin
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0416S posée par M. Charles Metzinger
Tracé du TGV Est : préservation du site de Bonne Fontaine situé dans le parc naturel des Vosges du Nord
Réponse du ministère : Transports
Pertinence