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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 06229 posée par M. Paul Seramy
Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 08702 posée par M. Paul Seramy
Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01618 posée par M. Bernard Michel Hugo
SNCF: différences de tarifications
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04143 posée par M. Emile Tricon
RATP: effectifs affectés à la gestion du personnel
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04312 posée par M. Louis De Catuelan
Stationnement abusif des véhicules en zone urbaine: sanctions
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 19365 posée par M. Pierre Gamboa
Création d'une zone complémentaire de bruit autour des aéroports de la région Ile-de-France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10477 posée par M. Ernest Cartigny
Desserte du parc des expositions de Paris-Nord Villepinte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40125 posée par M. Roger Karoutchi
RER : rénovation des équipements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20436 posée par Mme Catherine Tasca
Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22272 posée par M. Hervé Marseille
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence