Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers

    Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05411 posée par M. François Bonhomme

    Dispositifs de lutte contre la propagation de l'épidémie d'influenza aviaire en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05213 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences de la grippe aviaire pour les exploitations avicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique

    Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26791 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Menace de disparition de la culture des champignons de Paris en Île-de-France et dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09775 posée par M. Cédric Chevalier

    Restriction de circulation sur la Seine et transport de céréales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25144 posée par M. Yves Détraigne

    Revenus agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25872 posée par Mme Laurence Cohen

    Avenir du fret ferroviaire entre Rungis et Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02343 posée par Mme Sophie Primas

    Montant de l'indemnisation de biens agricoles expropriés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02347 posée par M. Gérard Larcher

    Montant de l'indemnisation de biens agricoles expropriés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible