Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 03785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan de métro en braille

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07076 posée par M. Arnaud Bazin

    Inaccessibilité des stations du métro parisien

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15679 posée par Mme Laurence Cohen

    Déconfinement en Île-de-France et conditions de transport

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16560 posée par M. Daniel Chasseing

    Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16658 posée par M. Pierre Charon

    Nécessité de soutenir l'activité des taxis dans le cadre de la relance du tourisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20827 posée par M. Fabien Gay

    Zones à faibles émissions et justice

    La question est caduque

    Pertinence Très faible