Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 1239S posée par Mme Claire-Lise Campion

Travaux concernant la gare de Brétigny-sur-Orge

Réponse du Ministère délégué au tourisme

01/02/2007
Pertinence
Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/02/2007
Pertinence
Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Pertinence
Question n° 24280 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Composition du conseil d'administration de la RATP

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

31/08/2006
Pertinence
Question n° 1068S posée par Mme Catherine Tasca

Conditions d'accès au tronçon francilien de l'autoroute A 10

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/06/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26083 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Transports : fractionnement des pauses pour les services effectués sur les lignes de moins de 50 kilomètres

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 20857 posée par M. André Lardeux

Interconnexion sud TGV en Ile-de-France

La question est caduque

15/12/2005
Pertinence
Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera

Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Michel Billout

Plan de réorganisation du transport combiné rail-route

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence