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505 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 432 trouvées
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Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu
Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher
Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi
Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon
Mise en sécurité de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 16310 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Emprisonnement des personnes à faibles ressources
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 0016A posée par M. Michel Billout
Politique de développement du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Michel Billout
Plan de réorganisation du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera
Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20857 posée par M. André Lardeux
Interconnexion sud TGV en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26083 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Transports : fractionnement des pauses pour les services effectués sur les lignes de moins de 50 kilomètres
La question est caduque
Pertinence