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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 31041 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution d'une nappe phréatique par des pesticides
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 30281 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence accrue des régions et des conseils économiques et sociaux régionaux dans les comités de bassin et les conseils d'administration des agences de l'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17267 posée par M. Alfred Foy
Evaluation et évolution de la consommation d'eau potable
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0556S posée par M. Gérard César
Epandage des boues
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 12739 posée par M. Emmanuel Hamel
Simulation d'une pénurie d'eau potable
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 39127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Persistance d'inondations fortes dans la vallée de l'Oise
La question est caduque
Pertinence