Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11714 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SNCF: développement des investissements d'infrastructures

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Paiement de la carte orange par prélèvement automatique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration des liaisons Roissy-Orly

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Grèves à la SNCF et investissements routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00046 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir du projet Météor

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ile-de-France: développement des transports

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04234 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accroissement des charges dans les entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible