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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos
Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 19259 posée par Mme Pascale Gruny
Généralisation du dispositif de compensation sur le versement mobilité à l'ensemble des autorités organisatrices de la mobilité
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 16658 posée par M. Pierre Charon
Nécessité de soutenir l'activité des taxis dans le cadre de la relance du tourisme
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 15955 posée par M. Gilbert Bouchet
Situation des gîtes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 15978 posée par M. Patrick Chaize
Épidémie de Covid-19 et hébergement touristique rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18813 posée par M. Pierre Charon
Difficultés des entreprises liées au tourisme et aux congrès à Paris et en Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05828 posée par M. Philippe Dallier
Sectorisation des aides à l'installation dans les zones de désert médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20474 posée par M. Daniel Percheron
Financement des équipements culturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1447S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05746 posée par M. Marcel Debarge
Capacité d'accueil des personnes âgées en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence