Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 20159 posée par M. Jean-Claude Merceron
Situation des producteurs de pommes français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20528 posée par M. Georges Mouly
Instruments de mesure de l'importation des pommes dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20567 posée par M. André Vantomme
Marché européen de la fourrure
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 21384 posée par M. Jacques Blanc
Conséquences de la suppression des subventions aux exportations agricoles d'ici 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19775 posée par M. Alain Dufaut
Commercialisation du foie gras à l'export
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 23756 posée par M. Daniel Laurent
Loi russe du 2 juillet 2021 et étiquetage du champagne
La question est caduque
Pertinence