Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 305 trouvées
-
Question n° 03514 posée par M. Edouard Le Jeune
Directives européennes relatives à l'électricité et au gaz
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 04010 posée par M. Edouard Le Jeune
Maintien du service public du gaz et de l'électricité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 04219 posée par M. Daniel Percheron
Réglementation communautaire concernant le passage portuaire
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 04480 posée par M. Alain Pluchet
Importations de la viande ovine en provenance de Nouvelle-Zélande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04933 posée par M. René Marquès
Sauvegarde de l'agneau français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 22546 posée par M. Rémi Herment
Justification des exportations intracommunautaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13456 posée par M. Serge Mathieu
Clarification de l'étiquetage pour les importations de poulets
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15503 posée par M. Alain Houpert
Mesures de rétorsion contre la sous-évaluation de la monnaie chinoise prises par le Congrès américain
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05703 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Difficultés d'approvisionnement en bois de chêne de la filière française de fabrication de parquet et de meubles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13895 posée par Mme Françoise Férat
Interdiction du commerce d'ivoire
La question est caduque
Pertinence