Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 550 trouvées
-
Question n° 02188 posée par M. Anicet Le Pors
Différends types d'armements dans l'importation du pétrole
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 26786 posée par M. Marcel Gargar
Guadeloupe: importations et exportations
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 00389 posée par M. Hubert D'Andigne
Dénonciation de la convention entre l'Etat et le groupement d'importation des métaux (GIRM)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 00970 posée par M. Jean-Luc Bécart
Industrie textile du Béthunois (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02768 posée par M. Olivier Roux
Lutte contre le terrorisme: contrôle des diplomates étrangers aux frontières
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 00013 posée par M. Louis Minetti
Chantiers navals français
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 05486 posée par M. Jacques Habert
Importation d'objets en ivoire en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18811 posée par M. Paul Souffrin
Avenir des services douaniers du CTR de Thionville-Yutz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24587 posée par M. Louis Minetti
Difficultés des producteurs serristes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24988 posée par M. Jean Simonin
Importation massive de pommes
La question est caduque
Pertinence