Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

  1. Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet

    Menace de bioterrorisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23077 posée par M. Jacques Donnay

    Nombre de cas de méningite méningococcique recensés dans le département du Nord

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 29333 posée par M. Roland Courteau

    Effets de la dioxine

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 30878 posée par M. Michel Doublet

    Contrôle des installations sanitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 31767 posée par M. Emmanuel Hamel

    Information du grand public sur le virus de l'hépatite C

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13323 posée par Mme Odette Terrade

    Hygiène de vie des adolescents

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte