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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13995 posée par M. Jacques Mossion
Indemnisation des dégâts causés par le grand gibier
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00496 posée par M. Michel Manet
Indemnisation des dégâts causés par les sangliers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02465 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Résultat des efforts entrepris pour la préservation des ours bruns
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01890 posée par M. Louis De Catuelan
Indemnisation des dégâts occasionnés par les lapins
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04857 posée par M. Pierre Lacour
Indemnisation des dégâts causés par les lynx : origine des fonds
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14531 posée par M. Gérard César
Dégâts causés par les cervidés aux peuplements forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14549 posée par M. Bernard Dussaut
Suite donnée aux propositions du rapport relatif à la réglementation de l'indemnisation des dégâts de gibier
La question est caduque
Pertinence