Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 13995 posée par M. Jacques Mossion

Indemnisation des dégâts causés par le grand gibier

Réponse du ministère : Environnement

17/11/1983
Pertinence
Question n° 00496 posée par M. Michel Manet

Indemnisation des dégâts causés par les sangliers

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 02465 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Résultat des efforts entrepris pour la préservation des ours bruns

Réponse du ministère : Environnement

14/08/1986
Pertinence
Question n° 01890 posée par M. Louis De Catuelan

Indemnisation des dégâts occasionnés par les lapins

Réponse du ministère : Environnement

13/10/1988
Pertinence
Question n° 04857 posée par M. Pierre Lacour

Indemnisation des dégâts causés par les lynx : origine des fonds

Réponse du ministère : Environnement

25/05/1989
Pertinence