Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 16394 posée par M. Roger Karoutchi

    Écrasement d'un avion A400M en Espagne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14709 posée par M. Stéphane Ravier

    Disponibilité des aéronefs

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01622 posée par M. Didier Boulaud

    Avenir de l'avion Rafale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 30144 posée par M. Gérard César

    Avion de combat Rafale et industrie aéronautique

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29770 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Evolution du Centre d'essais aéronautique de Toulouse (CEAT)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11747 posée par M. Roland Bernard

    Conséquences pour l'industrie aéronautique des canalisations de crédits au budget de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00085 posée par M. Serge Boucheny

    Construction sous licence d'avions à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Faible