Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 18196 posée par M. Philippe Madrelle

    Nécessaire recrutement d'ouvriers d'État

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09711 posée par M. Philippe Madrelle

    Rémunération des ouvriers d'État

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21661 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraités des ateliers industriels de l'aéronautique

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18479 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1110S posée par M. Philippe Madrelle

    Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique de Bordeaux

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23692 posée par M. Philippe Madrelle

    Dangers de l'externalisation des missions de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14969 posée par M. Philippe Madrelle

    Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0523S posée par M. Philippe Madrelle

    Perspectives du secteur de l'aéronautique en Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Faible