Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16095 posée par M. Fabien Gay

    Menace de plan de licenciement à Derichebourg Aéronautics Services en pleine crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05353 posée par M. Fabien Gay

    Formation des salariés de l'aéronautique face aux évolutions technologiques constantes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01697 posée par M. Jean Louis Masson

    Location-gérance

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10956 posée par M. Jean Cluzel

    Transposition en droit français de directives européennes relatives à l'utilisation des équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00618 posée par M. Serge Boucheny

    Situation d'une entreprise d'équipement aéronautique à Paris 15

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23229 posée par M. Michel Doublet

    Situation de l'industrie aéronautique et spatiale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01497 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Déménagement des machines d'une usine d'aéronautique

    La question est caduque

    Pertinence Faible