Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 02311 posée par M. Serge Boucheny

Politique de construction sous licence d'avions à l'étranger

Réponse du ministère : Défense

21/09/1978
Pertinence
Question n° 02387 posée par M. Anicet Le Pors

Situation de la société Air-Equipement de Blois

Réponse du ministère : Industrie

15/02/1979
Pertinence
Question n° 02729 posée par M. Serge Boucheny

Développement de l'aviation légère et sportive

Réponse du ministère : Transports

03/04/1980
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Philippe Madrelle

Aquitaine: situation des industries aéronautiques et spatiales

Réponse du ministère : Défense

05/05/1983
Pertinence
Question n° 0180S posée par M. Philippe Madrelle

Situation des industries aéronautiques militaires du bassin d'emploi de la Gironde

Réponse du ministère : Défense

08/05/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02573 posée par M. Serge Boucheny

Motorisation de l'Airbus

La question a été retirée

14/09/1979
Pertinence
Question n° 02587 posée par M. Jean Francou

Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt

La question a été retirée

11/10/1979
Pertinence
Question n° 0523S posée par M. Philippe Madrelle

Perspectives du secteur de l'aéronautique en Aquitaine

La question est caduque

07/06/1984
Pertinence
Question n° 0394S posée par M. Serge Vinçon

Conséquences du projet de création d'une redevance portant sur la certification et le contrôle technique des aéronefs

La question est caduque

26/12/1991
Pertinence
Question n° 0177S posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

La question a été transformée.

18/10/2012
Pertinence