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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 0340S posée par M. Hervé Marseille
Départ de l'ONERA du site de Meudon
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 1545S posée par Mme Colette Giudicelli
Émanations dangereuses dans les cabines d'avions
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux
Situation financière de l'ONERA
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0897S posée par Mme Françoise Laborde
Conditions de la privatisation de l'aéroport Toulouse-Blagnac
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1627S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Avenir d'EADS
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0177S posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0394S posée par M. Serge Vinçon
Conséquences du projet de création d'une redevance portant sur la certification et le contrôle technique des aéronefs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0523S posée par M. Philippe Madrelle
Perspectives du secteur de l'aéronautique en Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02587 posée par M. Jean Francou
Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02573 posée par M. Serge Boucheny
Motorisation de l'Airbus
La question a été retirée
Pertinence