Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 00308 posée par M. Jean Cauchon

Industries agricoles et alimentaires

Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

24/11/1979
Pertinence
Question n° 32178 posée par M. Louis Minetti

Zone de Fos-sur-Mer: réalisation de complexe de congélation

Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

08/12/1979
Pertinence
Question n° 32227 posée par M. Edouard Le Jeune

Secteur des produits alimentaires: politique d'innovation

Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

13/12/1979
Pertinence
Question n° 32416 posée par M. Gérard Ehlers

Région de Bailleul (Nord): sauvegarde de l'industrie agro-alimentaire

Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

28/12/1979
Pertinence
Question n° 33350 posée par M. Gérard Ehlers

Situation dans une conserverie de Bailleul

Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

25/03/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 33101 posée par M. Camille Vallin

Situation d'une coopérative de production de lait à Echalas (Rhône)

La question est caduque

28/02/1980
Pertinence
Question n° 33254 posée par M. Gilbert Deveze

Industries agro-alimentaires: taux de croissance

La question a été retirée

12/03/1980
Pertinence
Question n° 33471 posée par M. René Jager

Encouragement des industries de transformation de viande

La question est caduque

03/04/1980
Pertinence
Question n° 34356 posée par M. Gilbert Belin

Agriculture: situation des DOM-TOM

La question est caduque

28/05/1980
Pertinence
Question n° 02556 posée par M. Jacques Eberhard

Usine de conditionnement du poisson: aide de l'Etat

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence