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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 04121 posée par M. Michel Moreigne
Nouvelle implantation de la Socomec de La Souterraine (Creuse) à Bessines (Haute-Vienne)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02796 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Liquidation de l'usine Chausson d'Asnières (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04995 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'attribution de la prime de 5 000 francs pour tout achat d'une voiture neuve
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06782 posée par M. Louis Souvet
Acquisition de véhicule chez un concessionnaire d'un pays voisin
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0001G posée par M. Paul Raoult
Plan de restructuration du groupe Renault
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06449 posée par M. Daniel Percheron
Cession à Chrysler de la filiale AMC de Renault
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11817 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Situation des équipementiers de l'industrie automobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25170 posée par M. Jean Louis Masson
Plan emploi spécifique à la région de Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08167 posée par M. Daniel Dubois
Colère à propos de l'indemnité de départ du PDG de Valeo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10300 posée par M. Jacky Le Menn
Les sous-traitants automobiles face aux lourdes charges financières induites par le recours au crédit
La question est caduque
Pertinence