Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

    Risques du diesel

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0721G posée par Mme Aline Archimbaud

    Renault : tests de pollution

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1390G posée par M. Daniel Chasseing

    Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21581 posée par M. Christian Klinger

    Combler le retard français en matière de véhicules autonomes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1779G posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir d'Air France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19003 posée par Mme Else Joseph

    Soutien à l'automobile et aux nouvelles mobilités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23031 posée par M. Laurent Somon

    Relocalisation industrielle des batteries électriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible