Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre

Plan de développement du marché des automobiles électriques

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/10/2012
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. François Patriat

Avenir du grand prix de France de Formule 1

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0544S posée par M. Louis Souvet

Mise sur le marché français d'une voiture destinée aux pays émergents

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

02/10/2004
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Louis Souvet

Conséquences à terme de l'implantation des constructeurs automobiles japonais en France

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

17/10/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0259S posée par M. Philippe Machefer

Yvelines: avenir de l'industrie automobile

La question a été retirée pour cause de décès.

10/06/1982
Pertinence
Question n° 0117S posée par M. Guy Schmaus

Développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

La question a été retirée

14/10/1981
Pertinence
Question n° 02830 posée par M. Jean Garcia

Situation de l'industrie automobile en Seine-Saint-Denis

La question a été transformée.

01/10/1980
Pertinence