Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 14719 posée par Mme Yolande Boyer

    Marine marchande : politique sociale et sécurité maritime

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00780 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revendications des personnels des aéroports de Roissy et Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 38798 posée par M. Claude Domeizel

    Réinsertion des pilotes licenciés par Air-Liberté - AOM

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 36165 posée par M. Michel Sergent

    Harmonisation de la législation sociale européenne dans le secteur de la pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 30756 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle des cas signalés d'épaves dans les ports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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