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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 01430 posée par M. Emmanuel Hamel
Acquisition d'oeuvres d'art par la Réunion des musées nationaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03030 posée par M. Emmanuel Hamel
Achat d'oeuvres d'art par la direction des musées de France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04354 posée par M. Emmanuel Hamel
Budget de la Comédie-Française
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15448 posée par M. Charles de Cuttoli
Associations : droit de veto des membres du conseil d'administration
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 24181 posée par M. Emmanuel Hamel
Contrôle des équipements sportifs : (création dans chaque département d'une " commission de contrôle spécialisée pour les équipements sportifs ")
Réponse du ministère : Logement
Pertinence