Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 00149 posée par M. François Marc

    Entrée en vigueur du financement des centres de soins pour les joueurs excessifs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01330 posée par Mme Françoise Laborde

    Demande de mise en place d'urgence d'actions d'information et de prévention contre l'hépatite C

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03492 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dépistage du sida

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06935 posée par M. Robert Tropeano

    Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06999 posée par M. Alain Houpert

    Avenir du conseil de la prévention et de la modération

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Faible