Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00143 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre l'usage de substances nocives par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06935 posée par M. Robert Tropeano

    Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06999 posée par M. Alain Houpert

    Avenir du conseil de la prévention et de la modération

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07006 posée par M. Simon Sutour

    Situation du conseil de la modération et de la prévention

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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