Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 317 trouvées
-
Question n° 11275 posée par Mme Laurence Cohen
Situation des personnes détenues durant la période de canicule
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 04977 posée par Mme Laure Darcos
Troubles spécifiques du langage et des apprentissages
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03949 posée par M. Olivier Paccaud
Situation des personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03498 posée par Mme Florence Lassarade
Besoins en matière de compensation du handicap des personnes atteintes de troubles « dys »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 03543 posée par Mme Corinne Imbert
Besoins de compensation du handicap chez les personnes concernées par des troubles « dys »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier
Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09845 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Droit des femmes à une prévention choisie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence