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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 345 trouvées
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Question n° 33213 posée par M. Robert Pontillon
Livraison d'uranium enrichi à l'Irak
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 35036 posée par M. Francis Palmero
Moyen-Orient: danger nucléaire
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00612 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Irak: construction d'une centrale nucléaire
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 03072 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Reconstruction de la centrale nucléaire de Tammouz
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 04047 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Combustible "Caravel": précisions
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 22898 posée par M. Philippe François
Conflit entre l'Iran et l'Irak
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11369 posée par M. Xavier de Villepin
Situation des Français retenus en otages au Koweït et en Irak
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12287 posée par M. André Fosset
Exclusion des étudiants irakiens de l'Université
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12630 posée par M. Charles de Cuttoli
Otages français en Irak et au Koweït : droit du travail et protection sociale
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0284S posée par M. Charles de Cuttoli
Difficultés rencontrées en matière de droit du travail et de protection sociale par les Français précédemment otages en Irak et au Koweït
La question est caduque
Pertinence