Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0286G posée par M. Stéphane Ravier

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0271G posée par Mme Nathalie Goulet

    Contrôle des imams étrangers à l'occasion du prochain Ramadan

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0884G posée par M. Stéphane Ravier

    Lutte contre l'islamisation

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa

    Réforme de l'Islam et formation des imams

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1055S posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Pérennisation de la Fondation pour les oeuvres de l'Islam de France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12717 posée par M. Stéphane Ravier

    Tenue d'un rassemblement islamiste au parc Chanot de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07846 posée par M. Stéphane Ravier

    Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06290 posée par M. Stéphane Ravier

    Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne