Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 07118 posée par M. Maurice Janetti
Déclaration de naissance: modification de la procédure
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 34995 posée par M. Maurice Janetti
Création d'une direction opérationnelle des télécommunications dans le Var
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 33554 posée par M. Maurice Janetti
Draguignan: fonctionnement du service des hypothèques
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 33411 posée par M. Maurice Janetti
Service des cartes grises dans le Var
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 28003 posée par M. Maurice Janetti
Réorganisation des services de télécommunications
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 00436 posée par M. Maurice Janetti
Mise en place de la sectorisation psychiatrique dans le Var
La question est caduque
Pertinence